Zonage, PLU et urbanisme à Janneyrias
Janneyrias · Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 38197
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Janneyrias (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Janneyrias →Document d'urbanisme de Janneyrias
Janneyrias est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 20 juillet 2022.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 20 juillet 2022
- Identifiant GPU
- DU_38197
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info surf 14 00 1
- Info surf 14 00 2
- Info surf 14 00 3
- Info surf 17 00
- Info surf 19 01 01
- Info surf 19 01 02
- Info surf 19 01 03
- Info surf 19 01 04
- Info surf 19 01 05
- Info surf 19 01 06
- Info surf 19 01 07
- Info surf 19 01 08
- Info surf 19 01 09
- Info surf 19 01 10
- Info surf 19 01 11
- Info surf 19 01 12
- Info surf 19 01 13
- Info surf 19 01 14
- Info surf 19 01 15
- Info surf 27 00 1
- Info surf 27 00 2
- Info surf 27 00 3
- Info surf 27 00 4
- Info surf 37 00
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 4 - les clôtures et éléments similaires
- 5 - les piscines liées à des habitations existantes 6 - les terrasses liées à des habitations existantes
- 10 - les constructions de hauteur inférieure à 3 mètres par rapport au terrain naturel, d'emprise au sol inferieure a 5 m 2 et ne contenant pas d'équipements s…
- 12 - les aires de stationnement.
- 13 - les sous-sols dédiés à des surfaces non-habitables (caves et parkings de bâtiments collectifs notamment)
- 4 - les pylônes, poteaux et ouvrages du même type.
- 8 - les terrasses
- 4 - les clôtures et éléments similaires, hors ouvrages déflecteurs
- 7 - les terrasses
- 10 - les constructions de hauteur inferieure a 3 mètres par rapport au terrain naturel, d'emprise au sol inferieure a 5 m 2 et ne contenant pas d'équipements s…
- 11 - les aires de stationnement.
- 12 - les sous-sols dédiés à des surfaces non-habitables (caves et parkings de bâtiments collectifs notamment)
- 5 - la création de piscines et de bassins non couverts 6 - les abris légers 7 - les terrasses
- 10 - les constructions de hauteur inferieure a 3 mètres par rapport au terrain naturel, d'emprise
- 1 - la création et reconstruction de projets relevant de la destination "équipements d'intérêt collectif et services publics" (dont les stations d'épuration),…
- 2 - les pylônes, poteaux et ouvrages du même type 3 - la création de réseaux souterrains secs (gaz, internet, fibre optique, gaines électriques, téléphoniques.…
- 4 - les projets relatifs à de la récupération d'énergie localisée sur des bâtiments (ex : panneaux solaires sur le toit d'une construction existante...)
- 6 - en l'absence d'étage hors d'eau, la création d'un nouvel étage, ayant notamment vocation de zone refuge
- 2 - les reconstructions totales ou quasi totales après démolition ou après sinistre
- 4 - les abris légers et structures légères
- 6 - les projets ayant pour objectif principal de réduire les risques
- 2 - la réalisation de nouvelles ouvertures
- 6 - les projets autres que ceux listés précédemment :
- 5 - les affouillements et exhaussements, remodelages de terrain inférieurs à 50 cm (hors
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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