Zonage, PLU et urbanisme à Is-sur-Tille

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Is-sur-Tille (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Is-sur-Tille

Is-sur-Tille est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 18 novembre 2025.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date d'approbation

18 novembre 2025

Identifiant GPU

DU_21317

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement12,4 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Oap 11,4 Mo
• Oap 24,9 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd1,4 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 110,9 Mo
• Reglement graphique 213,0 Mo
• 6 1 1 plan sup8,6 Mo
• 6 7 3 ZONAGE ASSAINISSEMENT2,8 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 113,4 Mo
• Rapport 216,0 Mo
• Rapport 32,0 Mo
• Rapport 48,1 Mo
• Rapport 51,6 Mo
• 6 0 liste annexes162 ko
• 6 1 2 liste sup8,3 Mo
• 6 1 3 PPR51,2 Mo
• 6 1 4 ZPPAUP87,8 Mo
• 6 2 1 PREEMPTION ARTISANT COMMERCE IST44 ko
• 6 2 2 PREEMPTION ARTISANT COMMERCE IST2,3 Mo
• 6 3 1 TAXE AMENAGEMENT IST1,7 Mo
• 6 3 2 TAXE AMENAGEMENT IST425 ko
• 6 4 1 CLASSEMENT SONORE414 ko
• 6 4 2 CLASSEMENT SONORE653 ko
• 6 4 3 CLASSEMENT SONORE405 ko
• 6 5 ARRETE PLOMB422 ko
• 6 6 1 REGIME FORESTIER381 ko
• 6 6 2 AMENAGEMENT FORET17,4 Mo
• 6 6 3 AMENAGEMENT FORET50,8 Mo
• 6 7 1 RESEAU AEP27,9 Mo
• 6 7 2 RESEAU ASSAINISSEMENT493 ko
• 6 7 4 DECHETS513 ko
• 6 8 1 LT PAC Atlas MVT127 ko
• 6 8 2 2016 01 atlas mvt 21 rapport avril20161,6 Mo
• + 3 autres, non listées ici.

Autres pièces du dossier

• Procedure871 ko

33 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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