Zonage, PLU et urbanisme à Houdan
Houdan · Yvelines (78) · Île-de-France · code INSEE 78310
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Houdan (Yvelines et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Houdan →Document d'urbanisme de Houdan
Houdan est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 9 avril 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 9 avril 2025
- Identifiant GPU
- DU_78310
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Rapport
- Rapport
- Rapport
- Rapport
- Dossier
- Info lin 19
- Info surf 03
- Info surf 14
- Info surf 17
- Info surf 18
- Liste sup
Autres pièces du dossier
47 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 3 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 4 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX EQUIPEMENTS PUBLICS D'INTERET GENERAL
- ARTICLE 5 - DISPOSITIONS EN CAS DE SINISTRE
- ARTICLE 6 - DISPOSITIONS APPLICABLES POUR LE STATIONNEMENT DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
- ARTICLE 7 - DEFINITIONS COMMUNES ET PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX LINEAIRES COMMERCIAUX ET ARTISANAUX
- Article UA 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- Article UA15 -OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE.
- Article UC 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
- Article UC15 -OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE.
- Article UE 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
- Article UE15 -OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE.
- Article UI 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
- Article UI15 -OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE.
- Article UL 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
- Article UL15 - OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE.
- Article UM 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
- Article UM15 -OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE.
- Article AU 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
- Article AUU 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
- Article AUUAc 5 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
- Article A 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
- Article N 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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