Zonage, PLU et urbanisme à Heugueville-sur-Sienne
Heugueville-sur-Sienne · Manche (50) · Normandie · code INSEE 50243
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Heugueville-sur-Sienne (Manche et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Heugueville-sur-Sienne →Rechercher une adresse ou une parcelle à Heugueville-sur-Sienne →
Document d'urbanisme de Heugueville-sur-Sienne
Heugueville-sur-Sienne est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 4 novembre 2011.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 4 novembre 2011
- Identifiant GPU
- DU_50243
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 22 mai 2019 — projet arrêté le 4 juillet 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
18 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
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