Zonage, PLU et urbanisme à Herlin-le-Sec
Herlin-le-Sec · Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · code INSEE 62436
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Herlin-le-Sec (Pas-de-Calais et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Herlin-le-Sec →Document d'urbanisme de Herlin-le-Sec
Herlin-le-Sec est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 17 octobre 2003.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 17 octobre 2003
- Date d'approbation
- 26 mars 2004 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_62436
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH et PDM — prescrite le 29 juin 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
12 fichiers de données SIG et 3 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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