Zonage, PLU et urbanisme à Herblay-sur-Seine
Herblay-sur-Seine · Val-d'Oise (95) · Île-de-France · code INSEE 95306
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Herblay-sur-Seine →Rechercher une adresse ou une parcelle à Herblay-sur-Seine →
Document d'urbanisme de Herblay-sur-Seine
Herblay-sur-Seine est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 21 septembre 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 21 septembre 2023
- Identifiant GPU
- DU_95306
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
- Reglement
- Reglement
- Info surf 19 reglement assainissement texte
- Info surf 19 reglement assainissement texte
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique
- Reglement graphique
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 5
- Plan SUP
- Plan SUP
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Rapport
- Info lin 19
- Info lin 19
- Info lin 19 ep
- Info lin 19 ep
- Info lin 19 eu
- Info lin 19 eu
- Info lin 99 delib cloture texte
- Info lin 99 delib cloture texte
- Info surf 04 dpu texte
- Info surf 04 dpu texte
- Info surf 14
- Info surf 14
- Info surf 16
- Info surf 16
- Info surf 19 euep
- Info surf 19 euep
- Info surf 19 notice sanitaire texte
- Info surf 19 notice sanitaire texte
- Info surf 20 RLPI texte
- Info surf 20 RLPI texte
- Info surf 27 texte
- Info surf 27 texte
- Info surf 30 pup texte
Autres pièces du dossier
64 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1 / ZONES URBAINES : UE
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 3. INSERTION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE
- 1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 2. STATIONNEMENT
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ENERGIE, D'ASSAINISSEMENT, ET PAR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
- 1 / ZONES URBAINES : UF
- 1 / ZONES URBAINES : UK
- 2 / LES ZONES AGRICOLES ET NATURELLES : A
- 2 / LES ZONES AGRICOLES ET NATURELLES : A CHAPITRE 1 / DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D'ACTIVITÉS
- 2 / LES ZONES AGRICOLES ET NATURELLES : N
- 2 / LES ZONES AGRICOLES ET NATURELLES : N CHAPITRE 1 / DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D'ACTIVITÉS
- 3 / ZONES D'URBANISATION FUTURE : 1AU1 PRÉSENTATION
- 3 / ZONES D'URBANISATION FUTURE : 1AU1 CHAPITRE 1 / DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D'ACTIVITÉS
- 3 / ZONES D'URBANISATION FUTURE : 1AU1
- 3 / ZONES D'URBANISATION FUTURE : 1AU2
- 3 / ZONES D'URBANISATION FUTURE : 2AU
- 3 / ZONES D'URBANISATION FUTURE : 2AU CHAPITRE 1 / DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE
- 3 / ZONES D'URBANISATION FUTURE : 2AU CHAPITRE 2 / CARACTÉRISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES,
Zone UCV
- 1 / ZONES URBAINES : UCV
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 3. INSERTION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE
- 1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 2. STATIONNEMENT
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ENERGIE, D'ASSAINISSEMENT, ET PAR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Zone UCVR
- 1 / ZONES URBAINES : UCVr
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 3. INSERTION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE
- 1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 2. STATIONNEMENT
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ENERGIE, D'ASSAINISSEMENT, ET PAR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Zone UR1
- 1 / ZONES URBAINES : UCo
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 3. INSERTION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE
- 1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 2. STATIONNEMENT
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ENERGIE, D'ASSAINISSEMENT, ET PAR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
- 1 / ZONES URBAINES : UR1
Zone US
- 1 / ZONES URBAINES : UR2
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS ONS
- 3. INSERTION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE
- 1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 2. STATIONNEMENT
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ENERGIE, D'ASSAINISSEMENT, ET PAR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
- 1 / ZONES URBAINES : US
- 2. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Zone A
- 1. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 3. INSERTION ARCHITECTURALE, URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE
- 1. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- 2. STATIONNEMENT
- 3. DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ENERGIE, D'ASSAINISSEMENT, ET PAR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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