Zonage, PLU et urbanisme à Haut Valromey

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Haut Valromey (Ain et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Haut Valromey

Haut Valromey est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 16 décembre 2019.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date d'approbation

16 décembre 2019

Identifiant GPU

DU_01187

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLU — prescrite le 3 mars 2026 — objet : Autre

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement15,3 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement4,0 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd4,7 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique59,6 Mo
• Plan sup18,8 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 153,0 Mo
• Rapport 238,2 Mo
• Liste sup432 ko
• Xxxxx info lin 19 01 DATAPPRO11 ko
• Xxxxx info lin 19 02 DATAPPRO10 ko
• Xxxxx info lin 99 02 DATAPPRO10 ko
• Xxxxx info pct 99 02 DATAPPRO10 ko
• Xxxxx info surf 04 01 DATAPPRO10 ko
• Xxxxx info surf 04 DATAPPRO3 ko
• Xxxxx info surf 07 00 DATAPPRO10 ko
• Xxxxx info surf 22 00 DATAPPRO10 ko
• Xxxxx info surf 99 00 1 DATAPPRO11 ko
• Xxxxx info surf 99 00 2 DATAPPRO11 ko
• Xxxxx liste annexes DATAPPRO49 ko
• Xxxxx liste sup DATAPPRO3 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure2,3 Mo

32 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Vous préférez confier le dossier ?

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