Zonage, PLU et urbanisme à Haut-de-Bosdarros

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Haut-de-Bosdarros (Pyrénées-Atlantiques et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Haut-de-Bosdarros

Haut-de-Bosdarros est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 24 mai 2019.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date d'approbation

24 mai 2019

Identifiant GPU

DU_64257

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLU — prescrite le 13 juin 2023 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• 3 Pagedegarde539 ko
• 3b1 Plan de Zonage13,7 Mo
• 3b2 Plan de Zonage10,8 Mo
• Reglement2,4 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• 4 OAP1,2 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Debat PADD926 ko
• 2 PADD1,7 Mo

Plans de zonage

• 5a Plan des reseaux6,1 Mo
• 5c Plan des SUP6,5 Mo

Planches de prescriptions

• Deliberation Prescription1,2 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport commissaire31,1 Mo
• 1 Rapport de presentation18,9 Mo
• 5 Pagedegarde538 ko
• 5b Liste des SUP549 ko
• 5d Annexes Sanitaires754 ko
• 5e Tableau Surfaces552 ko
• 5f Elements proteges660 ko
• 5g pluvial11,2 Mo
• 5h Liste des ER549 ko
• 5i Schema directeur assainissement538 ko

Autres pièces du dossier

• 0 Pagedegarde539 ko
• Avis PPA9,6 Mo
• Couverture335 ko
• Deliberation Arret1,5 Mo
• Bordereau pieces475 ko

26 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Vous préférez confier le dossier ?

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