Zonage, PLU et urbanisme à Grépiac
Grépiac · Haute-Garonne (31) · Occitanie · code INSEE 31233
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Grépiac (Haute-Garonne et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Grépiac →Document d'urbanisme de Grépiac
Grépiac est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 23 septembre 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 23 septembre 2024
- Identifiant GPU
- DU_31233
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Info lin 19 01 aep
- Info lin 19 01 ass
- Info lin 99 00 ERDF
- Info lin 99 00 GRDF
- Info lin 99 00 ICPE
- Info pct PI
- Info surf 04 00
- Info surf 14 00
- Info surf 17 00 plomb
- Info surf 19 01 dechets
- Info surf 99 00 cloture
- Info surf 99 00 permisdemolir
- Lexique
- Liste SUP
Autres pièces du dossier
44 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone UA, UB
- article U1. Destinations et sous-destinations interdites, autorisées ou soumises à la limitation d'usage
- article U2. Mixité fonctionnelle et sociale
- article U3. Volumétrie et implantation des constructions et installations
- article U4. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- article U5. Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis des constructions et de leurs abords
- article U6. Stationnement
- article U7. Desserte par les voies publiques ou privées
- article U8. Desserte par les réseaux
- article AU1. Destinations et sous-destinations interdites, autorisées ou soumises à limitation d'usage
- article AU2. Mixité fonctionnelle et sociale
- article AU3. Volumétrie et implantation des constructions et installations
- article AU4. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- article AU5. Traitement environnemental et paysager des espaces nonbâtis des constructions et de leurs abords
- article AU6. Stationnement
- article AU7. Desserte par les voies publiques ou privées
- article AU8. Desserte par les voies publiques ou privées
- article A1. Destinations et sous-destinations interdites, autorisées ou soumises à limitation d'usage
- article A2. Mixité fonctionnelle et sociale
- article A3. Volumétrie et implantation des constructions et installations
- article A4. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- article A5. Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis des constructions et de leurs abords
- article A6. Stationnement
- article A7. Desserte par les voies publiques ou privées
- article A8. Desserte par les réseaux
- article N1. Destinations et sous-destinations interdites, autorisées ou soumises à limitation d'usage
- article N2. Mixité fonctionnelle et sociale
- article N3. Volumétrie et implantation des constructions et installations
- article N4. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- article N5. Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis des constructions et de leurs abords
- article N6. Stationnement
- article N7. Desserte par les voies publiques ou privées
- article N8. Desserte par les réseaux
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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