Zonage, PLU et urbanisme à Glénouze
Glénouze · Vienne (86) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 86106
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Glénouze (Vienne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Glénouze →Document d'urbanisme de Glénouze
Glénouze est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 6 août 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 6 août 2019
- Identifiant GPU
- DU_86106
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 1 juillet 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Annexe DPU
- Annexe PDPFCI
- Annexe dechets
- Annexe note assainissement
- Annexe plomb
- Annexe poteaux incendie
- Annexe qualite eau
- Annexe schema directeur assainissement
- Annexe sols
- Annexe taxe amenagement
- Liste sup
Autres pièces du dossier
38 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE U1 : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES
- ARTICLE U2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE U3 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE U4 : RÈGLES VOLUMÉTRIQUES
- ARTICLE U5 : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE
- ARTICLE U6 : SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES OU ÉCO-AMÉNAGEABLES, ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS
- ARTICLE U7 : OBLIGATIONS DE RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE U8 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE U9 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE A1 : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES
- ARTICLE A2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE A3 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE A4 : RÈGLES VOLUMÉTRIQUES
- ARTICLE A5 : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE
- ARTICLE A6 : SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES OU ÉCO-AMÉNAGEABLES, ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS
- ARTICLE A7 : OBLIGATIONS DE RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE A8 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE A9 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE N1 : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES
- ARTICLE N2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE N3 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE N4 : RÈGLES VOLUMÉTRIQUES
- ARTICLE N5 : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE
- ARTICLE N6 : SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES OU ÉCO-AMÉNAGEABLES, ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS
- ARTICLE N7 : OBLIGATIONS DE RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE N8 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE N9 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RÉSEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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