Zonage, PLU et urbanisme à Genillé
Genillé · Indre-et-Loire (37) · Centre-Val de Loire · code INSEE 37111
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Genillé (Indre-et-Loire et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Genillé →Document d'urbanisme de Genillé
Genillé est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 26 septembre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 26 septembre 2025
- Identifiant GPU
- DU_37111
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 10 juillet 2020
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
- Prescription pct 07 01
- Prescription pct 07 04
- Prescription surf 05 01
- Prescription surf 07 01
- Prescription surf 07 04
- Prescription surf 16 01
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Annexe sanitaire
- Bilan concertation
- Captage arrete
- Carte argiles
- Carte cavites
- Carte diag agricole 1
- Carte diag agricole 2
- Carte electricite
- Deliberations arret
- Liste sup
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. PORTEE DU REGLEMENT
- 1.1. LES ARTICLES REGLEMENTAIRES APPLICABLES NONOBSTANT LES DISPOSITIONS DU PLU
- 1.2. PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE
- 1.3. ADAPTATIONS MINEURES
- 1.4. RECONSTRUCTION DE BATIMENTS DETRUITS / DEMOLIS LIEE A UN SINISTRE
- 1.5. RESTAURATION D ' UN BATIMENT DONT IL RESTE L ' ESSENTIEL DES MURS PORTEURS
- 1.6. DEFRICHEMENTS DES TERRAINS BOISES NON CLASSES
- 1.7. PRISE EN COMPTE DU RISQUE MOUVEMENT DE TERRAIN
- 2.1. ELEMENTS BATIS IDENTIFIES (L151-19 DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.2. ELEMENTS PAYSAGERS IDENTIFIES (L151-23 DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.3. EMPLACEMENTS RESERVES (L151-41 DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.4. SECTEURS FAISANT L ' OBJET D ' ORIENTATIONS D ' AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
- 2.5. BATIMENTS IDENTIFIES POUR UN CHANGEMENT DE DESTINATION (L151-11,2° DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.6. ZONE DE 100 METRES AUTOUR DES OUVRAGES DE TRAITEMENT DES EAUX USEES
- 3. DESTINATIONS ET SOUSDESTINATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME
- 4.1. MODALITES DE CALCUL DU NOMBRE DE PLACES ET DE REALISATION
- 4.2. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 5. DISPOSITIONS RELATIVES AUX AFFOUILLEMENTS ET EXHAUSSEMENTS
- 6. CONSTRUCTION DE BATIMENTS SUR UN/DES TERRAIN(S), OBJET(S) D'UNE DIVISION
- 1.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 1.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 1.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 2.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 2.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 3.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 3.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 3.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 4.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 4.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 4.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 5.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 5.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 5.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 6.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 6.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 6.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
Zone 1AU
Zone A
Zone N
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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