Zonage, PLU et urbanisme à Garde-Colombe
Garde-Colombe · Hautes-Alpes (05) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 05053
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Garde-Colombe (Hautes-Alpes et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Garde-Colombe →Document d'urbanisme de Garde-Colombe
Garde-Colombe est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 18 mars 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 18 mars 2025
- Identifiant GPU
- DU_05053
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Bois foret soumis regime forestier
- Cartographie informative risques naturels
- Classement sonore infrastructures transports terrestres
- Droit preemption urbain
- Etudes relatives aux risques
- Informations radon
- Retrait gonflement argiles
- Schema directeur assainissement
- Schema directeur eau potable
- Servitudes utilite publique
- Sommaire annexes
- Zones pesomption archeologique
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 -CHAMP D'AP PLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 -DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 3 -DISPOSITIONS APPLICABLES A L'ENSEMBLE DES ZONES
- ARTICLE 4 -LES PRESCRIPTIONS GRAPHIQUES DU REGLEMENT
- ARTICLE 5 -AUTRES INFORMATIONS
- ARTICLE 6 -DÉFINITIONS (VALABLES POUR L'ENSEMBLE DES PI ÈCES DU PLU)
- ARTICLE 7 -DESTINATION DES CONSTRUCTIONS ET TYPES D'ACTIVITES AUXQUELLES FAIT REFERENCE LE REGLEMENT DE PLU
- ARTICLE UA/UA1 - 1.1. -DESTINATION, SOUS-DESTINATION, CONSTRUCTIONS, ACTIVITES, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISES
- ARTICLE UB 1.1. -DESTINATION, SOUS-DESTINATION, CONSTRUCTIONS, ACTIVITES, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISES
- ARTICLE UE 1.1. -DESTINATION, SOUS-DESTINATION, CONSTRUCTIONS, ACTIVITES, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISES
- ARTICLE UT 1.1. -DESTINATION, SOUS-DESTINATION, CONSTRUCTIONS, ACTIVITES, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISES
- ARTICLE AUS 1.1. -DESTINATION, SOUS-DESTINATION, CONSTRUCTIONS, ACTIVITES, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISES
- ARTICLE A 1.1. -DESTINATION, SOUS-DESTINATION, CONSTRUCTIONS, ACTIVITES, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISES
- ARTICLE N 1.1. -DESTINATION, SOUS-DESTINATION, CONSTRUCTIONS, ACTIVITES, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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