Zonage, PLU et urbanisme à Frontonas
Frontonas · Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 38176
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Frontonas (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Frontonas →Document d'urbanisme de Frontonas
Frontonas est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 23 juillet 2018.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 23 juillet 2018
- Identifiant GPU
- DU_38176
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info lin 19 1
- Info lin 19 2
- Info lin 99 1
- Info lin 99 2
- Info surf 08
- Info surf 19 1
- Info surf 19 2
- Info surf 19 3
- Info surf 19 4
- Info surf 19 5
- Info surf 99
- Liste sup
39 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 - Champ d'Application Territorial du Plan
- Article 2 - Portée respective du règlement à l'égard des autres législations relatives à l'occupation des sols.
- Article 3 - Division du territoire en zones
- Article 4 - Adaptations mineures de certaines règles
- Article U 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article Ui 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article AUe 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article AUi 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article A 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article RC 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RI 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RIA1 et RIA2 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bi1-Bi2 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bi'1 et Bi'2 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RM 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RV 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bv 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RG 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bg 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RP 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bf 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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