Zonage, PLU et urbanisme à Froges

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Froges (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Froges

Froges est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 17 mai 2016.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date d'approbation

17 mai 2016

Identifiant GPU

DU_38175

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement1,7 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement2,6 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd1,4 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique5,9 Mo
• Plan sup7,3 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 05 0235 ko

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 118,7 Mo
• Rapport 216,3 Mo
• Info surf 19 01 102,7 Mo
• Info surf 19 01 111,5 Mo
• Info surf 19 01 121,6 Mo
• Info surf 19 01 13,0 Mo
• Info surf 19 01 2823 ko
• Info surf 19 01 31,2 Mo
• Info surf 19 01 4586 ko
• Info surf 19 01 5555 ko
• Info surf 19 01 6828 ko
• Info surf 19 01 7441 ko
• Info surf 19 01 8507 ko
• Info surf 19 01 92,9 Mo
• Info surf 20 00 15,9 Mo
• Info surf 20 00 2159 ko
• Info surf 20 00 32,7 Mo
• Info surf 99 00 16,8 Mo
• Info surf 99 00 22,1 Mo
• Info surf 99 00 34,2 Mo
• Info surf 99 00 42,8 Mo
• Liste sup92 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure592 ko

27 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.

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