Zonage, PLU et urbanisme à Fresnoy-le-Château
Fresnoy-le-Château · Aube (10) · Grand Est · code INSEE 10162
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fresnoy-le-Château (Aube et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Fresnoy-le-Château →Rechercher une adresse ou une parcelle à Fresnoy-le-Château →
Document d'urbanisme de Fresnoy-le-Château
Fresnoy-le-Château est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 30 mai 2006.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 30 mai 2006
- Date d'approbation
- 9 juillet 2006 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_10162
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 3 avril 2025 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
20 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Fresnoy-le-Château
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Fresnoy-le-Château.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole
- Plateforme
- xurba
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
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