Zonage, PLU et urbanisme à Fournet-Blancheroche
Fournet-Blancheroche · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25255
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fournet-Blancheroche (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Fournet-Blancheroche →Rechercher une adresse ou une parcelle à Fournet-Blancheroche →
Document d'urbanisme de Fournet-Blancheroche
Fournet-Blancheroche est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 16 février 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 16 février 2026
- Identifiant GPU
- DU_25255
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 novembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Info surf 04 00
- Info surf 08 00
- Info surf 19 01
- Info surf 37 00
- Info surf 99 00
- Liste annexes
Autres pièces du dossier
53 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL d'URBANISME
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - ADAPTATIONS MINEURES - IMMEUBLES BATIS EXISTANTS - RECONSTRUCTION A L'IDENTIQUE
- ARTICLE 4 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
- ARTICLE 5 - VESTIGES ARCHEOLOGIQUES
- ARTICLE 7 - PREVENTION DES RISQUES ET DES NUISANCES
- ARTICLE 8 -PROTECTION DU PATRIMOINE BATI ET NATUREL ET GESTION DES EAUX PLUVIALES
- ARTICLE 9 - LEXIQUE
- ARTICLE UA1 - DESTINATIONS OU SOUS-DESTINATIONS AUTORISEES
- ARTICLE UA2 - LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UA3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UA5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UA7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UA8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UB1 - DESTINATIONS OU SOUS-DESTINATIONS AUTORISEES
- ARTICLE UB2 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UB3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UB4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UB5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UB6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UB7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UB8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UB9 - EMPLACEMENTS RESERVES
- ARTICLE A1 - DESTINATIONS OU SOUS-DESTINATIONS AUTORISEES
- ARTICLE A2 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE A3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE A5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE A7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE A8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE A9 - EMPLACEMENTS RESERVES
- ARTICLE N1 - DESTINATIONS OU SOUS-DESTINATIONS AUTORISEES
- ARTICLE N2 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE N3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE N5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE N7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE N8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE N9 - EMPLACEMENTS RESERVES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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