Zonage, PLU et urbanisme à Fontanès
Fontanès · Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 42096
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fontanès (Loire et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Fontanès →Document d'urbanisme de Fontanès
Fontanès est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 10 juillet 2015.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 10 juillet 2015
- Identifiant GPU
- DU_42096
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 20 décembre 2018 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique
- Aep graphique
- Assain reseau graphique
- Assain zonage graphique
- Sup graphique
- Zonage eaux pluviales
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
46 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Fontanès
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Fontanès.
- Guichet compétent
- Saint-Étienne Métropole
- Plateforme
- cartads_geosphere
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
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