Zonage, PLU et urbanisme à Flaujac-Poujols
Flaujac-Poujols · Lot (46) · Occitanie · code INSEE 46105
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Flaujac-Poujols (Lot et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Flaujac-Poujols →Document d'urbanisme de Flaujac-Poujols
Flaujac-Poujols est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 25 mars 2013.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 25 mars 2013
- Identifiant GPU
- DU_46105
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
14 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION DU REGLEMENT
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT DES P.L.U ET DES AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - RAPPELS CONCERNANT DIVERSES UTILISATIONS DU SOL
- ARTICLE 5 - PATRIMOINE
- ARTICLE 6 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 7 - PRECISIONS D'APPLICATION DU PRESENT REGLEMENT
Zone UB
Zone 1AU
Zone NL
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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