Zonage, PLU et urbanisme à Flacey-en-Bresse
Flacey-en-Bresse · Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 71198
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Flacey-en-Bresse (Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Flacey-en-Bresse →Document d'urbanisme de Flacey-en-Bresse
Flacey-en-Bresse dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 14 avril 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 14 avril 2010
- Collectivité porteuse
- Flacey-en-Bresse
Voir la page urbanisme de Flacey-en-Bresse ↗
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 6 avril 2018
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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