Zonage, PLU et urbanisme à Fitou
Fitou · Aude (11) · Occitanie · code INSEE 11144
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fitou (Aude et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Fitou →Document d'urbanisme de Fitou
Fitou est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 11 mars 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 11 mars 2024
- Identifiant GPU
- DU_11144
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
- Prescription lin 07 01
- Prescription pct 01 03
- Prescription pct 07 01
- Prescription surf 01 03
- Prescription surf 05 00
- Prescription surf 07 01
- Prescription surf 07 03
- Prescription surf 07 04
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Arrete DPU
- Annexes sanitaires
- Info surf 04 00
- Info surf 14 00
- Inventaire pierres seches
- Liste annexes
- Liste sup
- Old
- Risque feux forets
- Zppa
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS AUTORISEES -MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 2. AUTRES INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 3. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONTRUCTIONS
- 4. QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 4.7 Clôtures
- 5. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET DES ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- 6. STATIONNEMENT
- 7. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES
- 8.1 Eau potable
- 8.2 Assainissement
- 8.3 Eaux pluviales
- 8. DESSERTE PAR LES RESEAUX
- 8.4 Electricité et communications électroniques
- 8.5 Collecte des déchets
- 8.6 Réseaux incendie
- 4.8 Eléments techniques
- 5.4 Eléments de paysage à protéger, à conserver, à mettre en valeur ou à requalifier pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural
- 4.5 Escaliers, auvents
- 4.6 Souches de cheminées et éléments de ferronnerie
- 4.6 Vérandas
- 5.1 Espaces libres ou non bâtis / Espaces publics
- 5.2 Imperméabilisation des sols
- 5.4 Imperméabilisation des sols
- 5.5 Espaces boisés classés au titre du L1132 du Code de l'Urbanisme
- 5.6 Eléments de paysage à protéger, à conserver, à mettre en valeur ou à requalifier pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural
- 5.7 Franchissements de l'autoroute A9 et de la voie ferrée protégés au titre du L15123 du Code de l'Urbanisme
- 5.1 Préservation des haies et murets existants
- 5.3 Intégration paysagère des constructions et aménagements
- 7. // DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES
- 8. // DESSERTE PAR LES RESEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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