Zonage, PLU et urbanisme à Férolles-Attilly
Férolles-Attilly · Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · code INSEE 77180
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Férolles-Attilly (Seine-et-Marne et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Férolles-Attilly →Document d'urbanisme de Férolles-Attilly
Férolles-Attilly est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 29 mai 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 29 mai 2021
- Identifiant GPU
- DU_77180
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- AEP
- DPU
- RTE
- Annexes sanitaires
- Argiles
- Captage
- Etude ZH
- Infrastructures transports terrestres
- Liste SUP
- Znieff
Autres pièces du dossier
33 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D'URBANISME
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - PORTEE DES ILLUSTRATIONS FIGURANT AUX TITRES 2, 3 ET 4
- ARTICLE 4 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 5 - CONTENU DES DOCUMENTS GRAPHIQUES
- ARTICLE 6 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 7 - DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LA PROTECTION DU CADRE BATI ET NATUREL
- ARTICLE 8 - LA RECONSTRUCTION A L'IDENTIQUE
- ARTICLE 9 - LES LOTISSEMENTS ET LES PERMIS VALANT DIVISION FONCIERE
- ARTICLE 10 - DISPOSITIONS RELATIVES A L'ISOLATION PAR L'EXTERIEUR
- ARTICLE 11 - ESSENCES VEGETALES
- ARTICLE 12 - EDIFICATION DES CLOTURES
- ARTICLE 13 - PERMIS DE DEMOLIR
- ARTICLE 14 - RAVALEMENT
- ARTICLE 15 - RISQUE NATUREL - RETRAIT-GONFLEMENT DES SOLS
- ARTICLE 16 - RISQUE NATUREL - INONDATION PAR REMONTEE DE NAPPE
- ARTICLE 17 - DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 18 - LEXIQUE
- ARTICLE UA-1 -INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UB 1 -INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UC 1 -INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UD-1 -INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UX-1 -INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE AUA-1 -INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE 2AU-1 -INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE A-1 -INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE N-1 -INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
Obtenir ma DP ou mon PC →