Zonage, PLU et urbanisme à Étrappe

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Étrappe (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Étrappe

Étrappe est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 17 janvier 2024.

Type de document

carte communale

Date de référence

17 janvier 2024

Date d'approbation

18 mars 2024 (Docurba)

Identifiant GPU

DU_25226

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Plans de zonage

• Plan sup234 ko
• Sectorisation graphique9,8 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport17,0 Mo
• Info surf 00 31 05190 ko
• Info surf 16 00369 ko
• Info surf 19 01498 ko
• Info surf 19 02123 ko
• Info surf 21 00524 ko
• Info surf 37 00148 ko
• Info surf 99 00 11,8 Mo
• Info surf 99 00 21,2 Mo
• Info surf 99 00 3573 ko
• Liste annexes59 ko
• Risques inondation271 ko
• Risques naturels technologiques154 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure990 ko

12 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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