Zonage, PLU et urbanisme à Eguenigue
Eguenigue · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90036
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Eguenigue (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Eguenigue →Document d'urbanisme de Eguenigue
Eguenigue est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 2 décembre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 2 décembre 2025
- Identifiant GPU
- DU_90036
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Annexes informatives
- Info surf 04 00
- Info surf 14 00
- Info surf 19 00
- Info surf 32 00
- Info surf 37 00
- Info surf 42 03
- Info surf 99 00
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
41 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Eguenigue
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Eguenigue.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Grand Belfort
- Plateforme
- gnau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
Obtenir ma DP ou mon PC →