Zonage, PLU et urbanisme à Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière (Haute-Marne et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière

Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 7 février 2011.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

7 février 2011

Identifiant GPU

DU_52182

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH et PDM — prescrite le 25 mars 2016 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement14,6 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 189,9 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd8,2 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 15,9 Mo
• Reglement graphique 21,9 Mo
• Reglement graphique 32,0 Mo
• Reglement graphique 415,1 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport20,2 Mo
• Info surf 04 001,7 Mo
• Info surf 20 002,4 Mo
• Info surf 47 01 1285 ko
• Info surf 47 01 2186 ko
• Info surf 47 01 3191 ko
• Info surf 47 03 1277 ko
• Info surf 47 03 2184 ko
• Info surf 47 03 3204 ko
• Liste annexes3,9 Mo
• Liste sup5,9 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure3,0 Mo

17 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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