Zonage, PLU et urbanisme à Dombasle-sur-Meurthe

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Dombasle-sur-Meurthe

Dombasle-sur-Meurthe est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 2 juillet 2019.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

2 juillet 2019

Identifiant GPU

DU_54159

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 25 juin 2026 — objet : Autre

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement4,3 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 1563 ko
• Orientations amenagement 2584 ko
• Orientations amenagement 3987 ko
• Orientations amenagement 4947 ko
• Orientations amenagement 5720 ko

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd987 ko

Plans de zonage

• Reglement graphique6,4 Mo
• Plan sup2,4 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription pct 07317 ko
• Prescription surf 0560 ko
• Prescription surf 99 11,9 Mo
• Prescription surf 99 21,2 Mo
• Prescription surf 99 320,7 Mo
• Prescription surf 99 414,3 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport10,9 Mo
• Arrete DREAL658 ko
• Info lin 19 aep2,0 Mo
• Info lin 19 eu2,0 Mo
• Info pct 19 dechets1,8 Mo
• Info surf 021,7 Mo
• Info surf 041,7 Mo
• Info surf 141,7 Mo
• Info surf 14 texte2,3 Mo
• Info surf 1770 ko
• Texte ann san55 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure2,2 Mo

32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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