Zonage, PLU et urbanisme à Devay
Devay · Nièvre (58) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 58096
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Devay (Nièvre et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Devay →Document d'urbanisme de Devay
Devay est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 14 juin 2013.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 14 juin 2013
- Date d'approbation
- 18 juillet 2013 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_58096
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
7 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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