Lazone par Kutsh

Zonage, PLU et urbanisme à Daubeuf-près-Vatteville

Daubeuf-près-Vatteville · Eure (27) · Normandie · code INSEE 27202

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Daubeuf-près-Vatteville (Eure et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage à Daubeuf-près-Vatteville →

Rechercher une adresse ou une parcelle à Daubeuf-près-Vatteville →

Document d'urbanisme de Daubeuf-près-Vatteville

Daubeuf-près-Vatteville est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 23 avril 2019.

Type de document
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de référence
23 avril 2019
Identifiant GPU
DU_27202

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

46 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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