Zonage, PLU et urbanisme à Curières
Curières · Aveyron (12) · Occitanie · code INSEE 12088
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Curières (Aveyron et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Curières →Document d'urbanisme de Curières
Curières est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 29 novembre 2002.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 29 novembre 2002
- Date d'approbation
- 17 décembre 2002 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_12088
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 12 juillet 2017
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Rapport de présentation et annexes
- DCC 20160719 58 Instauration nouveau DPU ZA Troncas
- MAP 20160719 58 Annexe Instauration nouveau ZATroncas DPU ZA Troncas
- Rapport
14 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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