Zonage, PLU et urbanisme à Curçay-sur-Dive
Curçay-sur-Dive · Vienne (86) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 86090
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Curçay-sur-Dive (Vienne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Curçay-sur-Dive →Document d'urbanisme de Curçay-sur-Dive
Curçay-sur-Dive est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 3 décembre 2020.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 3 décembre 2020
- Identifiant GPU
- DU_86090
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 1 juillet 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info lin 19 01 1
- Info lin 19 01 2
- Info surf 04 00
- Info surf 10 00
- Info surf 17 00
- Info surf 19 01 3
- Info surf 99 00 1
- Info surf 99 00 2
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
28 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone U
- ARTICLE U1 : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES
- ARTICLE U2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE U3 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE U4 : RÈGLES VOLUMÉTRIQUES
- ARTICLE U5 : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE
- ARTICLE U6 : SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES OU ÉCO-AMÉNAGEABLES, ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS
- ARTICLE U7 : OBLIGATIONS DE RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE U8 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE U9 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RÉSEAUX
Zone AU
- ARTICLE AU1 : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES
- ARTICLE AU2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE AU3 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE AU4 : RÈGLES VOLUMÉTRIQUES
- ARTICLE AU5 : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE AU6 : SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES OU ÉCO-AMÉNAGEABLES, ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS
- ARTICLE AU7 : OBLIGATIONS DE RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE AU8 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE AU9 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RÉSEAUX
Zone 1AUH
- ARTICLE 1AUH1 : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES
- ARTICLE 1AUH2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE 1AUH3 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE 1AUH4 : RÈGLES VOLUMÉTRIQUES
- ARTICLE 1AUH5 : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 1AUH6 : SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES OU ÉCO-AMÉNAGEABLES, ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS
- ARTICLE 1AUH7 : OBLIGATIONS DE RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AUH8 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE 1AUH9 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE A1 : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES
- ARTICLE A2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE A3 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATIONS
- ARTICLE A4 : RÈGLES VOLUMÉTRIQUES
- ARTICLE A5 : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE
- ARTICLE A6 : SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES OU ÉCO-AMÉNAGEABLES, ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS
- ARTICLE A7 : OBLIGATIONS DE RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE A8 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE A9 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RÉSEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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