Zonage, PLU et urbanisme à Cunelières

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cunelières (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Cunelières

Cunelières est couverte par un carte communale, approuvé le 18 octobre 2005.

Type de document

carte communale

Date d'approbation

18 octobre 2005

Identifiant GPU

DU_90031

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Plans de zonage

• Plan sup618 ko
• Sectorisation graphique2,2 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 99 00 1116 ko
• Prescription surf 99 00 21,8 Mo
• Prescription surf 99 00 389 ko
• Prescription surf 99 00 4494 ko

Rapport de présentation et annexes

• Rapport4,7 Mo
• Annexes 1352 ko
• Annexes 245 ko
• Info surf 16 00276 ko
• Info surf 19 01 11,5 Mo
• Info surf 19 01 2277 ko
• Info surf 32 0056 ko
• Liste annexes36 ko
• Liste sup152 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure148 ko

14 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Déposer une demande d'urbanisme à Cunelières

Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Cunelières.

Guichet compétent

Communauté d'agglomération Grand Belfort

Plateforme

gnau

Actes couverts

certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir

Déposer une demande en ligne →

Vous préférez confier le dossier ?

Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.

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