Zonage, PLU et urbanisme à Cuers
Cuers · Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 83049
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cuers (Var et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cuers →Document d'urbanisme de Cuers
Cuers est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 11 décembre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 11 décembre 2025
- Identifiant GPU
- DU_83049
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique
- Plan reseau assainissement
- Plan reseau eau potable
- Plan reseau pluvial
- Plan sup
- Plan zonage assainissement
- Plan zonage pluvial
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
8 fichiers de données SIG et 21 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 -CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT À L' ÉGARD DES AUTRES LÉGISLATIONS RELATIVES À L'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES, SECTEURS ET SOUSSECTEURS
- ARTICLE 4- ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 5 -DOCUMENTS ANNEXES AU PLU
- ARTICLE 6- LEXIQUE
- ARTICLE 7 -DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 8 -RÈGLEMENT DE PUBLICITÉ
- ARTICLE 9 -DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE UA-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE UB-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE UC-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE UD-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE UE-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE UM-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE 1AU-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE 1AUE-1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE 1AUT-1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE 2AU-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE A-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
- ARTICLE N-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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