Zonage, PLU et urbanisme à Cruet
Cruet · Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 73096
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cruet (Savoie et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cruet →Document d'urbanisme de Cruet
Cruet est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 18 décembre 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 18 décembre 2023
- Identifiant GPU
- DU_73096
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
- Reglement graphique 7
- Reglement graphique 8
- Plan SUP
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
49 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone UA
- 1.1 Destinations et sous destinations
- 1.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 2.4 Stationnement
- 3.1 Desserte par les voies publiques et privées
- 3.2 Desserte par les réseaux
- Ua 1.1 Destinations et sous destinations
- Ua 1.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Ua 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Ua 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Ua 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Ua 2.4 Stationnement
Zone UC
- Uc 1.1 Destinations et sous destinations
- Uc 1.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Uc 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Uc 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Uc 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Uc 2.4 Stationnement
- Zones Ud
- Zones Ue
- Zone AUc
- Zone AUd
- Zones AU
- SECTION 3 EQUIPEMENTS ET RESEAUX
Zone UD
- Ud 1.1 Destinations et sous destinations
- Ud 1.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Ud 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Ud 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Ud 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Ud 2.4 Stationnement
Zone UE
- Ue 1.1 Destinations et sous destinations
- Ue 1.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Ue 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- Ue 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Ue 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Ue 2.4 Stationnement
Zone AUC
- AUc 1.1 Destinations et sous destinations
- AUc 1.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- AUc 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- AUc 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- AUc 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- AUc 2.4 Stationnement
Zone AUD
- AUd 1.1 Destinations et sous destinations
- AUd 1.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- AUd 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- AUd 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- AUd 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- AUd 2.4 Stationnement
Zone AU
Zone A, AS
- A 1.1 Destinations et sous destinations
- A 1.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- A 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- A 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- A 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- A 2.4 Stationnement
- Zones N
Zone N
- N 1.1 Destinations et sous destinations
- N 1.2 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- N 2.1 Volumétrie et implantation des constructions
- N 2.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- N 2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- N 2.4 Stationnement
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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