Zonage, PLU et urbanisme à Crosville-la-Vieille
Crosville-la-Vieille · Eure (27) · Normandie · code INSEE 27192
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Crosville-la-Vieille (Eure et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Crosville-la-Vieille →Rechercher une adresse ou une parcelle à Crosville-la-Vieille →
Document d'urbanisme de Crosville-la-Vieille
Crosville-la-Vieille est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 23 février 2017.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 23 février 2017
- Date d'approbation
- 17 avril 2014 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_27192
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
46 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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