Zonage, PLU et urbanisme à Crèvecœur-en-Brie
Crèvecœur-en-Brie · Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · code INSEE 77144
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Crèvecœur-en-Brie (Seine-et-Marne et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Crèvecœur-en-Brie →Rechercher une adresse ou une parcelle à Crèvecœur-en-Brie →
Document d'urbanisme de Crèvecœur-en-Brie
Crèvecœur-en-Brie est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 14 janvier 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 14 janvier 2021
- Identifiant GPU
- DU_77144
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 8 octobre 2026 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info lin 10 02
- Info lin 19 01 2
- Info lin 19 02 1
- Info lin 19 02 2
- Info lin 19 02 3
- Info surf 99 00 1
- Liste sup 1
- Mrae
- Notice modif simplifiee
Autres pièces du dossier
17 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL ET JURIDIQUE DU PLAN
- ARTICLE 2 -PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 5 - RECONSTRUCTION A L'IDENTIQUE
- ARTICLE 6 - DESSERTE DES VEHICULES INCENDIE
- ARTICLE 7 - RAPPEL DE TEXTES
- ARTICLE UA.1 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UA.2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE.
- ARTICLE UA.3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA.4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UA.5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA.6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UA.7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UA.8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UB.1 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UB.2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE.
- ARTICLE UB.3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UB.4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UB.5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UB.6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UB.7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UB.8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 1AU.1 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE 1AU.2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE.
- ARTICLE 1AU.3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU.4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 1AU.5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU.6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AU.7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE 1AU.8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE A.1 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE A.2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE.
- ARTICLE A.3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A.4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE A.5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A.6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE A.7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE A.8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE N.1 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE N.2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE.
- ARTICLE N.3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N.4 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE N.5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N.6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE N.7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE N.8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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