Zonage, PLU et urbanisme à Cravans
Cravans · Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 17133
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cravans (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cravans →Document d'urbanisme de Cravans
Cravans est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 3 septembre 2020.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 3 septembre 2020
- Identifiant GPU
- DU_17133
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - DISPOSITIONS APPLICABLES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE
- ARTICLE 3 - DELIMITATION ET REGLEMENTATION DES ZONES U, AU, A ET N
- ARTICLE 4 - PROTECTION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
- ARTICLE 5 - PREVENTION DU RISQUE D'INONDATION
- ARTICLE 6 - CONTENU DU REGLEMENT ECRIT
- ARTICLE 7 - CONFORMITÉ, ADAPTATIONS MINEURES ET DEROGATIONS AU RÈGLEMENT
- ARTICLE 8 - DEFINITIONS APPLICABLES AU PRESENT REGLEMENT
- ARTICLE U1 - DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉ
- ARTICLE U2 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U3 - QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE U4 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U5 - STATIONNEMENT
- ARTICLE U6 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE U7 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 1AU1 - DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉ
- ARTICLE 1AU2 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU3 - QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 1AU4 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU5 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AU6 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE 1AU7 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE A1 - DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉ
- ARTICLE A2 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A3 - QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE A4 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A5 - STATIONNEMENT
- ARTICLE A6 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE A7 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE N1 - DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉ
- ARTICLE N2 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N3 - QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE N4 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N5 - STATIONNEMENT
- ARTICLE N6 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE N7 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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