Zonage, PLU et urbanisme à Courtacon
Courtacon · Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · code INSEE 77137
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Courtacon (Seine-et-Marne et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Courtacon →Document d'urbanisme de Courtacon
Courtacon est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 6 juin 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 6 juin 2025
- Identifiant GPU
- DU_77137
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Arrete infrastructure
- Especes proscrites
- Especes recommandees
- Info lin 19 01
- Info surf 04 00
- Info surf 14 00 1
- Info surf 14 00 2
- Liste annexes
- Liste sup
- Sup t7
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1. ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- 1.2. ARTICLE 2 : PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS
- 1.3. ARTICLE 3 : DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONE
- 1.4. ARTICLE 4 : DROIT DE PREEMPTION URBAIN
- 1.5. ARTICLE 5 : ORIENTATION D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
- 1.6. ARTICLE 6 : ALEA RETRAIT ET GONFLEMENTS DES ARGILES
- 2.1. CONSTRUCTION DONT LE TERRAIN D'ASSIETTE DOIT FAIRE L'OBJET D'UNE DIVISION EN PROPRIETE OU EN JOUISSANCE
- 2.2. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ELEMENTS PATRIMONIAUX IDENTIFIES (ARTICLES L151-19 et 23 DU CODE DE L'URBANISME)
- 2.3. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX VOIES DE CIRCULATION
- 2.4. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ESPACES BOISES CLASSES
- 2.5. CLOTURES
- 3.1. Destination des constructions, usage des sols et natures d'activités / UB
- 3.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES / UB
- 3.3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX / UB
- 4.1. Destination des constructions, usage des sols et natures d'activités / UE
- 4.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES / UE
- 4.3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX / UE
- 5.1. Destination des constructions, usage des sols et natures d'activités / UX
- 5.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES / UX
- 5.3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX / UX
- 6.1. Destination des constructions, usage des sols et natures d'activités / 1AU
- 6.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES / 1AU
- 6.3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX / 1AU
- 7.1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES / A
- 7.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES,
- 7.3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX / A
- 8.1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES / N
- 8.2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES / N
- 8.3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX / N
- 9. ANNEXES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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