Zonage, PLU et urbanisme à Courcoury

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Courcoury (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Courcoury

Courcoury est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 14 octobre 2025.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

14 octobre 2025

Identifiant GPU

DU_17128

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 14 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement4,6 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 18 008,5 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd6,3 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique11,2 Mo
• Plan SUP8,9 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 07 0010,7 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport202,6 Mo
• Info lin 19 01 15,8 Mo
• Info lin 19 01 2764 ko
• Info lin 19 01 3 202100608250 ko
• Info surf 04 00834 ko
• Liste SUP22,1 Mo
• Liste annexes34 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure1,5 Mo

32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Vous préférez confier le dossier ?

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