Zonage, PLU et urbanisme à Cottance
Cottance · Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 42073
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cottance (Loire et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cottance →Document d'urbanisme de Cottance
Cottance est couverte par un carte communale, approuvé le 28 avril 2008.
- Type de document
- carte communale
- Date d'approbation
- 28 avril 2008
- Identifiant GPU
- DU_42073
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 novembre 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
12 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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