Zonage, PLU et urbanisme à Côtebrune
Côtebrune · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25166
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Côtebrune (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Côtebrune →Document d'urbanisme de Côtebrune
Côtebrune dispose d'un PLU opposable, approuvé le 5 février 2019, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 5 février 2019
- Collectivité porteuse
- Côtebrune
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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