Zonage, PLU et urbanisme à Cosswiller
Cosswiller · Bas-Rhin (67) · Grand Est · code INSEE 67077
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cosswiller (Bas-Rhin et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cosswiller →Document d'urbanisme de Cosswiller
Cosswiller est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 31 janvier 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 31 janvier 2025
- Identifiant GPU
- DU_67077
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- 00 liste annexes
- 01 aep note
- 01 ass note
- 01 om note
- 02 liste sup
- 02 ppri ap
- 03 info surf 04 00 dpu
- 04 info surf 99 00 decharge
- 05 info surf 37 00 rf
- 06 plomb ap
Autres pièces du dossier
24 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1. - UA Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 2.1. - UA Volumétrie et implantation des constructions
- 2.2. - UA Qualité architecturale, environnementale et paysagère
- 2.3. - UA Stationnement
- 3.1. - UA Desserte par les voies publiques ou privées
- 3.2. - UA Desserte par les réseaux
- 1.1. - UB Interdiction été limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 2.1. - UB Volumétrie et implantation des constructions
- 2.2. - UB Qualité architecturale, environnementale et paysagère
- 2.3. - UB Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 2.4. - UB Stationnement
- 3.1. - UB Desserte par les voies publiques ou privées
- 3.2. - UB Desserte par les réseaux
- 1.1. - UX Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 2.1. - UX Volumétrie et implantation des constructions
- 2.2. - UX Qualité architecturale, environnementale et paysagère
- 2.3. - UX Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 2.4. - UX Stationnement
- 3.1. - UX Desserte par les voies publiques ou privées
- 3.2. - UX Desserte par les réseaux
- 1.1. - UE Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 2.1. - UE Stationnement
- 3.1. - UE Desserte par les voies publiques ou privées
- 3.2. - UE Desserte par les réseaux
- 1.1. - 1AU Interdictions et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 2.1. - 1AU Volumétrie et implantation des constructions
- 2.2. - 1AU Qualité architecturale, environnementale et paysagère
- 2.3. - 1AU Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 2.4. - 1AU Stationnement
- 3.1. - 1AU Desserte par les voies publiques ou privées
- 3.2. - 1AU Desserte par les réseaux
- 1.1. - A Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 2.1. - A Volumétrie et implantation des constructions
- 2.2. - A Qualité architecturale, environnementale et paysagère
- 2.3. - A Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- 3.1. - A Desserte par les réseaux
- 1.1. - N Interdiction et limitation de certains usages et affectation des sols, constructions et activités
- 2.1. - N Volumétrie et implantation des constructions
- 3.1. - N Desserte par les réseaux
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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