Zonage, PLU et urbanisme à Corneilla-la-Rivière

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Corneilla-la-Rivière (Pyrénées-Orientales et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Corneilla-la-Rivière

Corneilla-la-Rivière est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 10 décembre 2024.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date d'approbation

10 décembre 2024

Identifiant GPU

DU_66058

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement1,6 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• OAP 12,8 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd2,2 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 15,1 Mo
• Reglement graphique 24,5 Mo
• Plan sup3,8 Mo
• R1 pc01 plan reseau 2000 format a03,7 Mo
• R2 c01 plan metrologie 40001,2 Mo
• R6 pc01 plan reseau 2000 format a07,7 Mo
• R6 pc02 zonage eu 10000 format a017,2 Mo
• R6 pc01 plan reseau 2000 format a03,7 Mo
• R6 pc02 zonage eu 10000 format a013,7 Mo
• R6 c08 zonage 175004,0 Mo
• R5 pl01 zonage aep A013,6 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 02 01 13,6 Mo
• Prescription surf 02 01 29,8 Mo
• Prescription surf 02 01 31,9 Mo
• Prescription surf 02 01 4297 ko
• Prescription surf 02 01 5693 ko
• Prescription surf 02 01 62,6 Mo
• Prescription surf 02 01 72,0 Mo
• Prescription surf 02 01 811,4 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 141,8 Mo
• Rapport 299,7 Mo
• Rapport 342,2 Mo
• Rapport 465,5 Mo
• Rapport 53,9 Mo
• Annexes sanitaires81,0 Mo
• Decision mrae298 ko
• Info surf 043,9 Mo
• R1 c01 loc geo 750003,4 Mo
• R1 c03 masse eau souterr 750005,0 Mo
• R1 c04 znieff 1 750003,4 Mo
• R1 c06 hydrographie 750003,4 Mo
• R1 c07 azi4,0 Mo
• R1 c08 carte aleas inondation19,3 Mo
• R1 c09 carte slgri tet bourdigou511 ko
• R1 c10 usage eau 750001,3 Mo
• R1 c11 sage 750004,2 Mo
• R1 c12 contrat riviere 750004,4 Mo
• R1 c13 qualite ecologique 750003,4 Mo
• R1 c14 qualite chimique 750003,4 Mo
• R1 c15 classe de precision 40001,2 Mo
• R1 c16 structure du reseau 40001,1 Mo
• R1 c17 reseau 40001,1 Mo
• R1 c18 materiau 40001,1 Mo
• R1 c19 diametre 40001,5 Mo
• + 97 autres, non listées ici.

Autres pièces du dossier

• Procedure1,7 Mo

43 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Déposer une demande d'urbanisme à Corneilla-la-Rivière

Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Corneilla-la-Rivière.

Guichet compétent

Corneilla-la-Rivière

Plateforme

ideau

Actes couverts

certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir

Déposer une demande en ligne →

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