Zonage, PLU et urbanisme à Clam

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Clam (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Clam

Clam est couverte par un carte communale, approuvé le 30 novembre 2016.

Type de document

carte communale

Date d'approbation

30 novembre 2016

Identifiant GPU

DU_17108

Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)

• Elaboration du PLU — prescrite le 14 octobre 2022 — projet arrêté le 6 mars 2026

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Plans de zonage

• Reglement graphique9,2 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport4,7 Mo

16 fichiers de données SIG et 3 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Vous préférez confier le dossier ?

Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.

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