Zonage, PLU et urbanisme à Chemillé-sur-Dême
Chemillé-sur-Dême · Indre-et-Loire (37) · Centre-Val de Loire · code INSEE 37068
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chemillé-sur-Dême →Rechercher une adresse ou une parcelle à Chemillé-sur-Dême →
Document d'urbanisme de Chemillé-sur-Dême
Chemillé-sur-Dême est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 25 avril 2012.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 25 avril 2012
- Identifiant GPU
- DU_37068
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 27 octobre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
6 fichiers de données SIG et 18 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
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