Zonage, PLU et urbanisme à Chemillé-en-Anjou
Chemillé-en-Anjou · Maine-et-Loire (49) · Pays de la Loire · code INSEE 49092
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chemillé-en-Anjou (Maine-et-Loire et Pays de la Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chemillé-en-Anjou →Rechercher une adresse ou une parcelle à Chemillé-en-Anjou →
Document d'urbanisme de Chemillé-en-Anjou
Chemillé-en-Anjou est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 2 juillet 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 2 juillet 2026
- Identifiant GPU
- DU_49092
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 19 décembre 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1 Chanzeaux
- Reglement graphique 1 Chemille Melay Nord
- Reglement graphique 1 Chemille Melay Sud
- Reglement graphique 1 Cosse d Anjou
- Reglement graphique 1 La Chapelle Rousselin
- Reglement graphique 1 La Jumelliere
- Reglement graphique 1 La Salle de Vihiers
- Reglement graphique 1 La Tourlandry
- Reglement graphique 1 Neuvy en Mauges
- Reglement graphique 1 St Georges des Gardes
- Reglement graphique 1 St Lezin
- Reglement graphique 1 Ste Christine
- Reglement graphique 1 Valanjou Est
- Reglement graphique 1 Valanjou Ouest
- Reglement graphique 2 Agglomeration de Chanzeaux
- Reglement graphique 2 Agglomeration de Chemille Nord
- Reglement graphique 2 Agglomeration de Chemille Sud
- Reglement graphique 2 Agglomeration de Cosse d Anjou
- Reglement graphique 2 Agglomeration de La Chapelle Rousselin
- Reglement graphique 2 Agglomeration de La Jumelliere
- Reglement graphique 2 Agglomeration de La Salle de Vihiers
- Reglement graphique 2 Agglomeration de La Tourlandry
- Reglement graphique 2 Agglomeration de Melay
- Reglement graphique 2 Agglomeration de Neuvy en Mauge
- Reglement graphique 2 Agglomeration de St Georges des Gardes
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Info lin 19 01 aep
- Info lin 19 01 eu
- Info surf 02 00
- Info surf 04 00
- Info surf 08 00
- Info surf 14 00
- Info surf 19 01 aep
- Info surf 19 01 eu
- Info surf 20 00
- Info surf 32 00
- Info surf 38 00
- Liste annexes
- Liste sup
- Sup M1
Autres pièces du dossier
43 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 3. Je consulte les dispositions relatives à la zone concernant mon projet (Titres 2 à 5 du règlement écrit) :
- 4. Je consulte enfin les annexes du dossier de PLU qui contiennent des règles, issues d'autres législations, ayant une incidence sur l'occupation du sol :
- 1. Généralités
- 2. Adaptation au sol
- 3. Façades
- 4. Toitures
- 5. Châssis de toiture, panneaux solaires ou photovoltaïques
- 1. Clôtures
- 2. Espaces libres et plantations
- 3. Toitures
- 4. Châssis de toiture, panneaux solaires ou photovoltaïques
- 3. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables d'un projet représentant une proportion minimale de l'unité foncière
- 2. Façades
- 1. sont admis, dans l'ensemble de la zone A (secteurs et sous -secteurs compris) :
- 2. Sont admis, dans la zone A hors secteurs et sous-secteurs, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 3. Sont admis, dans le secteur Ad, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 4. Sont admis, dans le secteur Ae, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 5. Sont admis, dans le secteur Ai, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 6. Sont admis, dans le secteur At, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 7. Sont admis, dans le secteur Av, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 8. Sont admis, dans le secteur Ay, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 2. Sont admis, dans la zone N hors secteurs et sous-secteurs, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 3. Sont admis, dans le secteur Ne, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 4. Sont admis, dans le secteur Nf, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 6. Sont admis, dans le secteur Nl (sous-secteurs Nl1 et Nlc compris), les éléments listés au 1., ainsi que :
- 7. sont en outre admis, dans le sous-secteur Nl1 :
- 8. sont en outre admis, dans le sous-secteur Nlc :
- 9. Sont admis, dans le secteur Np, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 10. Sont admis, dans le secteur Nph, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 11. Sont admis, dans le secteur Nt, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 12. Sont admis, dans le secteur Ny, les éléments listés au 1., ainsi que :
- 1. Dans l'ensemble de la zone
- 4. Dans les secteurs Np, Nt et les sous-secteurs qui en découlent, ainsi que dans le reste de la zone N , les dispositions de la zone UB s'appliquent,
- ANNEXE 1 : IDENTIFICATION DES CHANGEMENTS DE DESTINATION
Zone N
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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