Zonage, PLU et urbanisme à Châtillon-sur-Cluses

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Châtillon-sur-Cluses (Haute-Savoie et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Châtillon-sur-Cluses

Châtillon-sur-Cluses est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 23 mars 2023.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

23 mars 2023

Identifiant GPU

DU_74064

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement1,6 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement2,3 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd2,9 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique16,0 Mo
• Plan sup3,5 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 0572 ko

Rapport de présentation et annexes

• Rapport41,9 Mo
• Info surf 04 00 1242 ko
• Info surf 04 00 23,7 Mo
• Info surf 17 003,7 Mo
• Info surf 19 01 115,8 Mo
• Info surf 19 01 29,3 Mo
• Info surf 19 01 3444 ko
• Info surf 19 01 497 ko
• Info surf 19 01 53,9 Mo
• Info surf 19 01 61,1 Mo
• Info surf 99 00 11,7 Mo
• Info surf 99 00 21,5 Mo
• Info surf 99 00 32,3 Mo
• Info surf 99 00 41,3 Mo
• Info surf 99 00 512,8 Mo
• Info surf 99 022,2 Mo
• Liste annexe118 ko
• Liste sup66 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure5,2 Mo

22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Vous préférez confier le dossier ?

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