Zonage, PLU et urbanisme à Châteauvilain
Châteauvilain · Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 38091
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Châteauvilain (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Châteauvilain →Document d'urbanisme de Châteauvilain
Châteauvilain est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 29 mars 2022.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 29 mars 2022
- Identifiant GPU
- DU_38091
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Annexes
- Info surf 08 00
- Info surf 14 00
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 19 01 3
- Info surf 99 00 1
- Info surf 99 00 2
- Info surf 99 00 3
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
38 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 - Champ d'Application Territorial du Plan
- Article 2 - Portée respective du règlement à l'égard des autres législations relatives à l'occupation des sols
- Article 3 - Division du territoire en zones
- Article 4 - Adaptations mineures de certaines règles
- Article 5 - Rappel de l'article R. 151-21 du Code de l'urbanisme
- Article RI, RI1, RI2 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bi 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RC 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RT 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bt2 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RV 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bv1 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RG 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bg2 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RP 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Br 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article U 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article AUb 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article A 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article N 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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