Zonage, PLU et urbanisme à Château-la-Vallière
Château-la-Vallière · Indre-et-Loire (37) · Centre-Val de Loire · code INSEE 37062
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Château-la-Vallière (Indre-et-Loire et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Château-la-Vallière →Rechercher une adresse ou une parcelle à Château-la-Vallière →
Document d'urbanisme de Château-la-Vallière
Château-la-Vallière est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 25 janvier 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 25 janvier 2021
- Identifiant GPU
- DU_37062
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 10 mars 2026 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Info lin 47 02 01
- Info lin 47 02 02
- Info surf 14 00
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 38 00
- Info surf 99 00
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
39 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. PORTEE DU REGLEMENT
- 1.1. LES ARTICLES REGLEMENTAIRES APPLICABLES NONOBSTANT LES DISPOSITIONS DU PLU
- 1.2. PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE
- 1.3. ADAPTATIONS MINEURES
- 1.4. RECONSTRUCTION DE BATIMENTS DETRUITS / DEMOLIS LIEE A UN SINISTRE
- 1.5. RESTAURATION D ' UN BATIMENT DONT IL RESTE L ' ESSENTIEL DES MURS PORTEURS
- 1.6. DEFRICHEMENTS DES TERRAINS BOISES NON CLASSES
- 1.7. ACCESSIBILITE POUR LES SERVICES DE SECOURS
- 2.1. ELEMENTS PATRIMONIAUX IDENTIFIES (L151-19 DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.2. ELEMENTS IDENTIFIES (L151-23 DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.3. EMPLACEMENTS RESERVES (L151-41 DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.4. SECTEURS FAISANT L ' OBJET D ' ORIENTATIONS D ' AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
- 2.5. BATIMENTS IDENTIFIES POUR UN CHANGEMENT DE DESTINATION (L151-11,2° DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.6. ZONE DE 100 METRES AUTOUR DES OUVRAGES DE TRAITEMENT DES EAUX USEES AU TITRE DE L ' ARTICLE R 151-31 DU CODE DE L ' URBANISME
- 2.7. ZONE DE VOISINAGE D ' INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT TERRESTRE
- 3.1. ACCES SUR VOIE DEPARTEMENTALE
- 3.2. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES DEPARTEMENTALES
- 4. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L' URBANISME
- 5.1. MODALITES DE CALCUL DU NOMBRE DE PLACES ET DE REALISATION
- 5.2. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 6. DISPOSITIONS RELATIVES AUX AFFOUILLEMENTS ET EXHAUSSEMENTS
- 7. DISPOSITIONS RELATIVES A LA CONSTRUCTION DE PLUSIEURS BATIMENTS SUR UN OU DES TERRAIN(S) DEVANT FAIRE L'OBJET D'UNE DIVISION
- 1.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 2.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 3.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 3.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 4.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 4.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 5.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 6.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 7. LA ZONE 2AU
- 7.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 7.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 7.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 8. LA ZONE A
- 8.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 8.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 8.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 9. LA ZONE N
- 9.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 9.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 9.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 10. ANNEXES PLANTATION
Zone UA
Zone UB
Zone UY
Zone 1AU
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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