Zonage, PLU et urbanisme à Charvieu-Chavagneux
Charvieu-Chavagneux · Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 38085
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Charvieu-Chavagneux (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Charvieu-Chavagneux →Rechercher une adresse ou une parcelle à Charvieu-Chavagneux →
Document d'urbanisme de Charvieu-Chavagneux
Charvieu-Chavagneux est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 1 juillet 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 1 juillet 2024
- Identifiant GPU
- DU_38085
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info surf 14 00
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 19 01 3
- Info surf 19 01 4
- Info surf 38 00
- Info surf 99 00 1
- Info surf 99 00 2
- Info surf 99 00 3
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
44 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 - Champ d'Application Territorial du Plan
- Article 2 - Portée respective du règlement à l'égard des autres législations relatives à l'occupation des sols
- Article 3 - Division du territoire en zones
- Article 4 - Adaptations mineures de certaines règles
- Article 5 - Rappel de l'article R. 151-21 du Code de l'urbanisme
- Article RC 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RCn 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bc1 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RI' 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bi'1 et Bi'2 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RV1 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RV2 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bv1 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bv2 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RG 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bg 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Br 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article U 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ue 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ui 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ut 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article AU 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article AUe 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article AUi 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article A 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article N 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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