Zonage, PLU et urbanisme à Cestayrols
Cestayrols · Tarn (81) · Occitanie · code INSEE 81067
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cestayrols (Tarn et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cestayrols →Document d'urbanisme de Cestayrols
Cestayrols est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 7 novembre 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 7 novembre 2024
- Identifiant GPU
- DU_81067
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 22 novembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
39 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 U1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- ARTICLE 2 U1 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières :
- ARTICLE 3 U1 - Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public :
- ARTICLE 4 U1 - Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement :
- ARTICLE 6 U1 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques :
- ARTICLE 7 U1 - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives :
- ARTICLE 8 U1 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété :
- ARTICLE 9 U1 - Emprise au sol des constructions :
- ARTICLE 10 U1 - Hauteur maximale des constructions :
- ARTICLE 12 U1 - Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisations d'aires de stationnement :
- ARTICLE 13 U1 - Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisations d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations :
- ARTICLE 14 U1 - Coefficient d'occupation du sol défini par l'article R.123-10 :
- ARTICLE 15 U2- Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales
- ARTICLE 16 U2- Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications él…
- ARTICLE 11 AU1 - Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords ainsi que, éventuellement, les prescriptions de nature à assurer la protec…
- ARTICLE 5 N - Superficie minimale des terrains constructibles:
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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