Zonage, PLU et urbanisme à Cernay-l'Église
Cernay-l'Église · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25108
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cernay-l'Église (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cernay-l'Église →Document d'urbanisme de Cernay-l'Église
Cernay-l'Église est couverte par un carte communale, approuvé le 8 mars 2016.
- Type de document
- carte communale
- Date d'approbation
- 8 mars 2016
- Identifiant GPU
- DU_25108
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 novembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
7 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
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